Déposée le 21 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BEAU MARAIS à Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAICHEUR D'EUROPE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAU MARAIS à Directoire domicilié(e) 483 Rue du Beau Marais,62400 BETHUNE (dossier no 2297362) - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2297362) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAU MARAIS Société anonyme à Directoire - 483 Rue du Beau Marais,62400 BETHUNE (dossier no 2297362) - 62400 - France - SIREN 312450224
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2297362) - 92593 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347747 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297362 - Publication au BOPI 2005-09-22
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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